Deliberation
121Armorial des communes de la Seine-Maritime — Cette page donne les armoiries (figures et blasonnements) des communes de la Seine Maritime. Seine Maritime De gueules à la fasce ondée d argent accompagnée de deux léopards d or armés et lampassés d azur. [1] La fasce ondée symbolise la Seine… …
122Canaque — Kanak drapeau indépendantiste kanak  Pour l’article homophone, voir Orang Kanaq. Femmes Kanak vêtues de robes mission en pleine discussion …
123Canaques — Kanak drapeau indépendantiste kanak  Pour l’article homophone, voir Orang Kanaq. Femmes Kanak vêtues de robes mission en pleine discussion …
124Compagnie des mines de Béthune — Création 25 septembre 1851 Dates clés 15 janvier 1853 : obtention de la concession[A 1] 1853 : début de l extraction …
125Cour D'assises (Belgique) — Pour les articles homonymes, voir Cour d assises. En Belgique, la Cour d’assises est compétente pour les crimes graves qui ne peuvent être renvoyés devant le tribunal correctionnel ; à savoir le meurtre, l’assassinat ou la tentative… …
126Cour d'assises (Belgique) — Pour les articles homonymes, voir Cour d assises. En Belgique, la Cour d’assises est compétente pour les crimes graves qui ne peuvent être renvoyés devant le tribunal correctionnel, comme le meurtre, l’assassinat ou la tentative d’assassinat, la… …
127Cour d'assises (belgique) — Pour les articles homonymes, voir Cour d assises. En Belgique, la Cour d’assises est compétente pour les crimes graves qui ne peuvent être renvoyés devant le tribunal correctionnel ; à savoir le meurtre, l’assassinat ou la tentative… …
128Histoire d'Arles a l'epoque medievale tardive — Histoire d Arles à l époque médiévale tardive Commencé en 1306 par l accueil des juifs chassés du Languedoc[1], le Moyen Âge tardif arlésien se termine par le pogrom de 1484[2] suivi de l expulsion des juifs de la cité[3], après le rattachement… …
