justificative
111AltoWeb — Logo AltoWeb est une solution logicielle de type Intranet développée par la DVNI, la structure à compétence nationale de contrôle fiscal en France (DGFIP). Les utilisateurs types de cette solution sont les vérificateurs généraux chargés des… …
112 Doronicum — Doronicum …
113Bulletin de paie électronique en France — Le bulletin de paie électronique en France est un document légal. Depuis le 13 mai 2009, les employeurs, après accord des salariés, peuvent remettre des bulletins de paie électroniques. Les données devront être archivées pendant au moins cinq ans …
114Cohorte de la Légion d'honneur — Pour les articles homonymes, voir Cohorte. Article principal : Légion d honneur. La cohorte de la Légion d honneur était une division administrative et territoriale de la France, visant à organiser l ordre de la Légion d honneur, lors de sa… …
115Faute inexcusable de l'employeur — En France, la faute inexcusable de l’employeur est une notion de droit de la sécurité sociale. L article L. 452 1 du code de la sécurité sociale en fixe les conséquences sans d ailleurs en établir la définition, laissant ce soin à la… …
116France Bénévolat — est une association à but non lucratif, apolitique qui a pour vocation de promouvoir, valoriser et favoriser le bénévolat. C’est une association d intérêt général créée en 2003 à partir de la fusion du Centre National du Volontariat et de Planète …
117Louis-Marie-Stanislas Fréron — Pour les articles homonymes, voir Fréron. Louis Marie Stanislas Fréron …
118Mandat postal — Le mandat postal est un moyen de transfert de fonds par le biais des services postaux qui a remplacé le mouvement réel des valeurs. Il est né au XIXe siècle siècle en France sous sa forme moderne. Sommaire 1 Histoire 1.1 Les transferts de… …
119Projet:Échecs — [modifier]  Projet Échecs …
120Su Renshan — Cette page explique l histoire ou répertorie les différents membres de la famille Su Renshan sa Vie, son Œuvre. Figures e …
