requisition
121Contrôles d'identités — Contrôle d identité en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et… …
122Droit De L'informatique — en France On peut regrouper sous l expression droit de l informatique l ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l information et de la communication (NTIC). On ne peut toutefois pas le… …
123Droit de l'informatique — en France On peut regrouper sous l expression droit de l informatique l ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l information et de la communication (NTIC). On ne peut toutefois pas le… …
124Droit de l'informatique en France — On peut regrouper sous l expression droit de l informatique l ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l information et de la communication (NTIC). On ne peut toutefois pas le décrire… …
125Holodomor — Scène de rue à Kharkiv en 1932. Le terme Holodomor (ukrainien : голодомор, littéralement « extermination par la faim ») désigne la grande famine qui eut lieu en Ukraine et dans le Kouban en 1932 et 1933 et qui fit, selon les… …
126petition — pe·ti·tion 1 n 1: a formal written request made to an official person or body (as a court or board) a petition for equitable relief the creditor filed a petition for involuntary bankruptcy 2: a document embodying a formal written request petition …
127Warhammer 40,000: Dawn of War: Dark Crusade — Dark Crusade redirects here. For the album by Abaddon Incarnate, see Dark Crusade (album). For the novel by Walter H. Hunt, see The Dark Crusade. Warhammer 40,000: Dawn of War Dark Crusade Developer(s) …
128Le Plantier de Costebelle — (Villa des Palmiers) Édifice principal du Plantier de Costebelle Présentation Période ou style Architecture néo palladienne Type …
